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Marques déposées par CLAUDE A. MILLET
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CENTRE INTERNATIONAL D'OENOTROPIE MEDITERRANÉENNE C.I.O.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE INTERNATIONAL D'OENOTROPIE MEDITERRANÉENNE C.I.O.M.
CLAUDE A. MILLET

Numéro de dépôt :
98739023
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/06/2008

Présentation de la marque CENTRE INTERNATIONAL D'OENOTROPIE MEDITERRANÉENNE C.I.O.M.

Déposée le 26 juin 1998 par CLAUDE A. MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CENTRE INTERNATIONAL D'OENOTROPIE MEDITERRANÉENNE C.I.O.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est CLAUDE A. MILLET, domicilié(e) Rue des Vaureilles, 84160 CUCURON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE A. MILLET - France.

La marque CENTRE INTERNATIONAL D'OENOTROPIE MEDITERRANÉENNE C.I.O.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE INTERNATIONAL D'OENOTROPIE MEDITERRANÉENNE C.I.O.M. est expirée depuis le 26 juin 2008.


CLAUDE A. MILLET - Rue des Vaureilles, 84160 CUCURON - France


CLAUDE A. MILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Traitement de matériaux : transformation de produits agricoles : vinification, distillation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.