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Marques déposées par la société CLASTRES FRANCIS
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FEMILIGNE CONSEIL "LA SANTE PAR LES PLANTES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMILIGNE CONSEIL "LA SANTE PAR LES PLANTES"
CLASTRES FRANCIS

Numéro de dépôt :
96613592
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2006

Présentation de la marque FEMILIGNE CONSEIL "LA SANTE PAR LES PLANTES"

Déposée le 27 février 1996 par la société CLASTRES FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEMILIGNE CONSEIL "LA SANTE PAR LES PLANTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société CLASTRES FRANCIS domicilié(e) LIEU DIT "BORDENEUVE", 32450 BOULAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 875 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CLASTRES FRANCIS - France.

La marque FEMILIGNE CONSEIL "LA SANTE PAR LES PLANTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMILIGNE CONSEIL "LA SANTE PAR LES PLANTES" est expirée depuis le 27 février 2006.


CLASTRES FRANCIS - LIEU DIT "BORDENEUVE", 32450 BOULAUR - France - SIREN 312875255


MONSIEUR CLASTRES FRANCIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Plantes à usage médicinales