Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSM LOCAL ISSUES. BUSINESS SOLUTIONS.
classM, SAS

Numéro de dépôt :
3955132
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2022
CLASSM LOCAL ISSUES. BUSINESS SOLUTIONS. de classM

Présentation de la marque CLASSM LOCAL ISSUES. BUSINESS SOLUTIONS.

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) classM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLASSM LOCAL ISSUES. BUSINESS SOLUTIONS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) classM domicilié(e) 121 boulevard Camille Flammarion - 13004 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 669 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, classM, M. François-Xavier d'ORNELLAS domicilié(e) 121 boulevard Camille Flammarion - 13004 - Marseille - France.

La marque CLASSM LOCAL ISSUES. BUSINESS SOLUTIONS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSM LOCAL ISSUES. BUSINESS SOLUTIONS. est expirée depuis le 19 octobre 2022.


classM, SAS - 121 boulevard Camille Flammarion - 13004 - Marseille - France - SIREN 538669516


classM, M. François-Xavier d'ORNELLAS - 121 boulevard Camille Flammarion - 13004 - Marseille - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.