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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLASS
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CLASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLASS
CLASS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1633281
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
CLASS de CLASS

Présentation de la marque CLASS

Déposée le 14 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLASS domicilié(e) 50 Route de Perpignan - 66380 - PIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 001 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLASS est expirée depuis le 14 décembre 2020.

CLASS a également déposé les autres marques suivantes : CLASS , CLASS CONSEIL EN ASSURANCES , Green City Bike GreenCityBike


CLASS, société par actions simplifiée - 50 Route de Perpignan - 66380 - PIA - France - SIREN 340001320


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2000 n°2184503 - Publication au BOPI 2000-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 11 mai 2009 - Changement de nature juridique n°496993 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement avec limitation le 28 septembre 2010 n°2451832 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; et en particulier liners de piscines, échelles en matières plastiques, tuyauteries flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; et en particulier couvertures souples pour piscines.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.