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Marques déposées par l'association loi 1901 CLASS INDUCTION
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CLASS INDUCTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLASS INDUCTION
ASSOCIATION CLASS INDUCTION, Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
93494043
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2023

Présentation de la marque CLASS INDUCTION

Déposée le 26 novembre 1993 par l'association loi 1901 CLASS INDUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASS INDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 CLASS INDUCTION domicilié(e) 39/41 rue Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CLASS INDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLASS INDUCTION est expirée depuis le 26 novembre 2023.


ASSOCIATION CLASS INDUCTION, Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901 - 39/41 rue Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2003 n°2251839 - Publication au BOPI 2003-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2013 n°2540494 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-02

Appareils de cuisson et notamment cuisinières, tables de cuisson, fours, fours à micro-ondes Ustensiles et récipients pour la cuisine à savoir les casseroles, poêles à frire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.