Déposée le 22 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Class&Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Marcel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Class&Co domicilié(e) 35 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 471 103 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Class&Co, M. Bertrand Altmayer domicilié(e) 35 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France.
La marque Marcel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marcel est expirée depuis le 22 août 2023.
Class&Co, SAS - 35 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France - SIREN 793471103
Class&Co, M. Bertrand Altmayer - 35 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 2 août 2019 - Transmission totale de propriété n°765640 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-02
Dispositif de navigation, de guidage, de traçage, appareils et instrument de géolocalisation ; appareils et instruments pour la navigation ; dispositif de pilotage automatique pour véhicule ; appareils pour la navigation pour véhicule ; appareils pour la mesure et l'enregistrement des distances ; appareils de téléguidage ; appareils de traitement des données ; logiciels de géolocalisation ; logiciels de navigation ; logiciels de planification d'itinéraires routiers ; programmes informatiques de calcul de temps de parcours ; logiciels de gestion de flotte de véhicules ; logiciels de coordination de services de transport, à savoir logiciels pour l'établissement automatisé des horaires et de l'envoi de véhicules automobiles ; logiciels informatiques ; logiciels d'applications pour téléphones mobiles et ordinateurs ; applications logiciels de géolocalisation pour Smartphones, téléphones portables et/ou tablettes numériques ; applications logiciels pour la localisation des taxis ; applications logiciels facilitant la répartition et la coordination des taxis ;
Services de télécommunications ; services de télécommunications par téléphones, Smartphones ou tablettes numériques ; services de télécommunications utilisés pour la géolocalisation et la navigation ; services de télécommunications via un site Web ou un logiciel, permettant le transfert d'appels, l'envoi et la réservation de demandes de transport de personnes, à des fournisseurs de services de taxis, radios taxis ; transmissions de données par tous moyens de télécommunication pour la géolocalisation et la navigation ; transmissions de données obtenues à l'aide d'un système de géolocalisation (GPS) afin de suivre les déplacements de biens ou de personnes ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur pour la géolocalisation ; services de radiotéléphonies mobile ; fourniture d'accès à un site Internet contenant des informations sur des services de transport et des réservations de services de transport ; services de navigation, à savoir télécommunication de positionnement et de définition d'itinéraires et de trajectoires ;
Informations en matière de transport ; transport ; informations en matière de transport de marchandises, notamment par la localisation des flux de marchandises ; informations en matière de transport de personnes, notamment pour la localisation des individus ; informations en matière de trafics routiers ; services de logistiques en matière de transport, à savoir fournitures d'informations sur les flux de marchandises par le biais d'une application mobile de géolocalisation ; services de localisation et de réservation de taxis par le biais d'une application pour Smartphones ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers et de voyageurs ; transports en automobile, transports en taxis ; services de taxis ; services de chauffeur ; location de véhicules ; locations de voitures ; réservations pour les voyages ; réservations pour le transport.
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