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Marques déposées par la société Clasel
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SMART PILOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART PILOT
Clasel, Association

Numéro de dépôt :
4288463
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
SMART PILOT de Clasel

Présentation de la marque SMART PILOT

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par la société Clasel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la société Clasel domicilié(e) 141 boulevard des loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clasel, M. Philippe ROYER, CS 84215 domicilié(e) 141 BOULEVARD des loges - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France.

La marque SMART PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART PILOT arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

Clasel a également déposé les autres marques suivantes : VISIOLYS , GESTA DETECT L'INDICATEUR DE GESTATION DANS LE LAIT , Ceto'San , SMART LAIT , Hém'alys , CLASEL , Fest'LAB , Acido Détect , ADP SERV'YS , Fin'Alys


Clasel, Association - 141 boulevard des loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France - SIREN 786249425


Clasel, M. Philippe ROYER, CS 84215 - 141 BOULEVARD des loges - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .