SMART LAIT
Présentation de la marque SMART LAIT
Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par l'association loi 1901 Clasel et l'association loi 1901 Elevage Conseil Loire Anjou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMART LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288442.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART LAIT arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.
Clasel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45