Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART LAIT
Clasel, Association loi 1901
Elevage Conseil Loire Anjou, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4288442
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
SMART LAIT de Clasel

Présentation de la marque SMART LAIT

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par l'association loi 1901 Clasel et l'association loi 1901 Elevage Conseil Loire Anjou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Les déposants sont l'association loi 1901 Clasel domicilié(e) 141 boulevard des loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et l'association loi 1901 Elevage Conseil Loire Anjou domicilié(e) La Quantinière, BP 50028 - 49801 - TRELAZE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clasel, M. Philippe ROYER, CS 84215 domicilié(e) 141 BOULEVARD des loges - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France.

La marque SMART LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART LAIT arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

Clasel a également déposé les autres marques suivantes : VISIOLYS , GESTA DETECT L'INDICATEUR DE GESTATION DANS LE LAIT , Ceto'San , Hém'alys , CLASEL , Fest'LAB , Acido Détect , ADP SERV'YS , Fin'Alys , Expert'ys


Clasel, Association loi 1901 - 141 boulevard des loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France - SIREN 7

Elevage Conseil Loire Anjou, Association loi 1901 - La Quantinière, BP 50028 - 49801 - TRELAZE CEDEX - France


Clasel, M. Philippe ROYER, CS 84215 - 141 BOULEVARD des loges - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .