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Marques déposées par la société CLASEL
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Ceto'San
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ceto'San
CLASEL, syndicat professionel

Numéro de dépôt :
3878020
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
Ceto\'San de CLASEL

Présentation de la marque Ceto'San

Déposée le 29 novembre 2011 par la société CLASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ceto'San » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la société CLASEL domicilié(e) 141 Boulevard des loges - 53942 - SAINT BERTHEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLASEL domicilié(e) 141 Boulevard des loges - 53942 - SAINT BERTHEVIN - France.

La marque Ceto'San a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ceto'San est expirée depuis le 29 novembre 2021.

CLASEL a également déposé les autres marques suivantes : VISIOLYS , GESTA DETECT L'INDICATEUR DE GESTATION DANS LE LAIT , SMART LAIT , Hém'alys , CLASEL , Fest'LAB , Acido Détect , ADP SERV'YS , Fin'Alys , Expert'ys


CLASEL, syndicat professionel - 141 Boulevard des loges - 53942 - SAINT BERTHEVIN - France - SIREN 786249425


CLASEL - 141 Boulevard des loges - 53942 - SAINT BERTHEVIN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660565 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.