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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAS MARQUES
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DINE ET DELICAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DINE ET DELICAT
CLAS MARQUES, SARL

Numéro de dépôt :
3655866
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
DINE ET DELICAT de CLAS MARQUES

Présentation de la marque DINE ET DELICAT

Déposée le 8 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAS MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DINE ET DELICAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAS MARQUES domicilié(e) 77 Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 410 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAS MARQUES domicilié(e) 77 Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINE ET DELICAT est expirée depuis le 8 juin 2019.

CLAS MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : AZERTYUIOP , OUI-COMMERCE.FR , DEPENSER MOINS C'EST TELLEMENT CHIC , MAGASINS DE MARQUES , FIFTY'S AVENUE , BOUTIQUES DE MARQUES , QUAI DES MARQUES Boutiques de marques , Quai des Marques.net , (Marque figurative) , MARQUES AVENUE Boutiques de marques


CLAS MARQUES, SARL - 77 Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France - SIREN 384410882


CLAS MARQUES - 77 Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 28 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563394 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.