Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAS EQUIPEMENTS
CLAS Equipements, SAS

Numéro de dépôt :
3768961
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
CLAS EQUIPEMENTS de CLAS Equipements

Présentation de la marque CLAS EQUIPEMENTS

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAS Equipements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAS EQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAS Equipements domicilié(e) 120 rue Sébastien Charléty - 73490 - LA RAVOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 786 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAS Equipements domicilié(e) 120 rue Sébastien Charléty - 73490 - LA RAVOIRE - France.

La marque CLAS EQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAS EQUIPEMENTS est expirée depuis le 24 septembre 2020.

CLAS Equipements a également déposé les autres marques suivantes : 1 ONE , CLAS , CLAS , 1 ONE TOOLS , CLAS


CLAS Equipements, SAS - 120 rue Sébastien Charléty - 73490 - LA RAVOIRE - France - SIREN 409786944


CLAS Equipements - 120 rue Sébastien Charléty - 73490 - LA RAVOIRE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 17 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592840 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-17

Machines-outils ; perceuses à main électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement.