Accueil marques.expert
/
Marques déposées par clary julie
/
bassoa
Marque expirée - Marque en non vigueur

bassoa
clary julie

Numéro de dépôt :
3706481
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2020
bassoa de clary julie

Présentation de la marque bassoa

Déposée le 21 janvier 2010 par clary julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bassoa »

Le déposant est clary julie domicilié(e) 0 chemin d'andréou - 32320 - BASSOUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clary julie domicilié(e) 0 chemin d'andréou - 32320 - BASSOUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bassoa est expirée depuis le 21 janvier 2020.


clary julie - 0 chemin d'andréou - 32320 - BASSOUES - France


clary julie - 0 chemin d'andréou - 32320 - BASSOUES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet partiel n°531729 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).