Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP CIVIC PLANET
Mme CLARY Anne-Julie, Agissant pour le compte de la société Civic Planet en cours de formation

Numéro de dépôt :
3904291
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
CP CIVIC PLANET de CLARY Anne-Julie

Présentation de la marque CP CIVIC PLANET

Déposée le 13 mars 2012 par madame CLARY Anne-Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CP CIVIC PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est madame CLARY Anne-Julie domicilié(e) 43 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CLARY Anne-Julie domicilié(e) 43 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France.

La marque CP CIVIC PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP CIVIC PLANET est expirée depuis le 13 mars 2022.


Mme CLARY Anne-Julie, Agissant pour le compte de la société Civic Planet en cours de formation - 43 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France


Mme CLARY Anne-Julie - 43 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 14 février 2013 - Immatriculation de societé n°594800 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 11 février 2013 - Retrait partiel n°594643 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; l'ensemble des services susvisés n'étant pas en rapport avec les domaines de l'audiovisuel, des spectacles, du cinéma, de la télévision et du divertissement.

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres se rapportant au domaine de la formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès se rapportant au domaine de la formation ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne se rapportant au domaine de la formation ; micro-édition de publications se rapportant au domaine de la formation ; l'ensemble des services susvisés n'étant pas en rapport avec les domaines de l'audiovisuel, des spectacles, du cinéma, de la télévision et du divertissement.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; l'ensemble des services susvisés n'étant pas en rapport avec les domaines de l'audiovisuel, des spectacles, du cinéma, de la télévision et du divertissement.