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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clartene
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Clartys
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clartys
Clartene S.A.S.

Numéro de dépôt :
3600204
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
Clartys de Clartene

Présentation de la marque Clartys

Déposée le 23 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clartene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clartys »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Clartene domicilié(e) 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 634 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ESVAN Clartene SAS domicilié(e) 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clartys est expirée depuis le 23 septembre 2018.

Clartene a également déposé les autres marques suivantes : La clarté est notre énergie! , La clarté source d'énergie , Clartene


Clartene S.A.S. - 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 503634750


Pascal ESVAN Clartene SAS - 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Appareils de production d'électricité à base d'énergie solaire ; installation de production d'énergie renouvelable ; centrales solaires photovoltaïques ; centrales thermodynamiques.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils et relais électriques ; cellules photovoltaïques ; appareils de contrôle de chaleur ; piles et panneaux solaires photovoltaïques ; onduleurs ; transformateurs, régulateurs et appareils de sécurités adaptés aux installations solaires ; batteries solaires ; membranes ou panneaux souples photovoltaïques produisant de l'électricité ; appareils de supervision et de mesure de performance des installations photovoltaïques ; logiciels.

Panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage).

Constitution ou investissement de capitaux ; développement de solutions d'investissement et de défiscalisation dans les énergies renouvelables et plus particulièrement dans les énergies solaires, photovoltaïques, thermodynamiques et thermiques (affaires financières), classe 36 ; estimations financières ; placement de fonds ; analyses financières ; estimations mobilières et immobilières ; estimations financières en matière d'acquisition, de gestion, et d'exploitation d'installations productrices d'énergie renouvelable et notamment de centrales solaires, parcs solaires et de toitures solaires ; consultation, analyse, conseil en matière d'acquisition et de gestion d'installations productrices d'énergie renouvelable et notamment de centrales solaires, de parcs solaires, de toitures solaires (affaires financières, classe 36) ; gestion mobilière (affaires financières, classe 36) et immobilière d'installations productrices d'énergie renouvelable et notamment de centrales solaires, de parcs solaires, de toitures solaires ; constitution, collecte, placement de fonds et investissement dans le secteur de l'énergie renouvelable et en particulier de l'énergie d'origine solaire photovoltaïque, thermodynamique et thermique ; estimations, conseil, expertises en matière financière et fiscale dans le secteur des énergies renouvelables dont notamment le secteur du solaire photovoltaïque, thermodynamique et thermique ; consultation en matière financière ;

Production d'énergie en général ; production d'énergie électrique renouvelable d'origine solaire, issue d'installations, parcs ou centrales solaires.