Marque expirée - Marque en non vigueur

Clartene
Clartene S.A.S.

Numéro de dépôt :
3600203
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
Clartene de Clartene

Présentation de la marque Clartene

Déposée le 23 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clartene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clartene »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Clartene domicilié(e) 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 634 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ESVAN Clartene SAS domicilié(e) 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clartene est expirée depuis le 23 septembre 2018.

Clartene a également déposé les autres marques suivantes : La clarté est notre énergie! , La clarté source d'énergie , Clartys


Clartene S.A.S. - 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 503634750


Pascal ESVAN Clartene SAS - 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Toitures métalliques intégrant des cellules photovoltaïques.

Appareils de production d'électricité à base d'énergie solaire ; installation de production d'énergie renouvelable ; centrales solaires photovoltaïques ; centrales thermodynamiques.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils et relais électriques ; cellules photovoltaïques ; appareils de contrôle de chaleur ; piles et panneaux solaires photovoltaïques ; onduleurs ; Transformateurs, régulateurs et appareils de sécurités adaptés aux installations solaires ; batteries solaires ; membranes ou panneaux souples photovoltaïques produisant de l'électricité ; appareils de supervision et de mesure de performance des installations photovoltaïques ; logiciels.

Panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage).

Toitures non métalliques intégrant des cellules photovoltaïques.

Gestion de fichiers informatiques ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Constitution ou investissement de capitaux ; développement de solutions d'investissement et de défiscalisation dans les énergies renouvelables et plus particulièrement dans les énergies solaires, photovoltaïques, thermodynamiques et thermiques (affaires financières), classe 36 ; estimations financières ; placement de fonds ; analyses financières ; estimations mobilières et immobilières ; estimations financières en matière d'acquisition, de gestion, et d'exploitation d'installations productrices d'énergie renouvelable et notamment de centrales solaires, parcs solaires et de toitures solaires ; consultation, analyse, conseil en matière d'acquisition et de gestion d'installations productrices d'énergie renouvelable et notamment de centrales solaires, de parcs solaires, de toitures solaires (affaires financières, classe 36) ; gestion mobilière (affaires financières, classe 36) et immobilière d'installations productrices d'énergie renouvelable et notamment de centrales solaires, de parcs solaires, de toitures solaires ; constitution, collecte, placement de fonds et investissement dans le secteur de l'énergie renouvelable et en particulier de l'énergie d'origine solaire photovoltaïque, thermodynamique et thermique ; estimations, conseil, expertises en matière financière et fiscale dans le secteur des énergies renouvelables dont notamment le secteur du solaire photovoltaïque, thermodynamique et thermique ; consultation en matière financière ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; information en matière de construction ; supervision et direction de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; installation, supervision, entretien, réparation, maintenance, nettoyage, rénovation, démontage, démolition d'installations de production d'énergie renouvelable et leurs accessoires, en particulier de centrales solaires photovoltaïques, de centrales thermodynamiques, de toitures photovoltaïques et de toitures thermiques.

Transport ; entreposage de marchandises ; distribution des eaux et des énergies ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport de matériel, d'installations, de marchandises pour la vente, l'installation et l'exploitation d'installations solaires ; transport d'énergie électrique d'origine renouvelable et en particulier d'origine solaire ; entreposage de tout matériel nécessaire à l'activité de vente, d'installation, d'exploitation et de production d'électricité d'origine renouvelable et en particulier d'origine solaire ; distribution d'énergie électrique d'origine renouvelable et en particulier d'origine solaire ; location de matériels nécessaires à l'exploitation d'installations de production d'énergie renouvelable et à la production d'énergie renouvelables et plus particulièrement d'énergies solaires.

Production d'énergie en général ; production d'énergie électrique renouvelable d'origine solaire, issue d'installations, parcs ou centrales solaires ;

Etudes, conceptions, estimations, recherches, développements dans les domaines scientifiques et technologiques, de logiciels, de nouveaux produits pour les tiers rendus par des ingénieurs en général et plus particulièrement dans le secteur de l'énergie solaire ; conseils techniques en matière d'économie et d'utilisation d'énergie.