Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clarteis
/
Clarteis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clarteis
Clarteis, SAS

Numéro de dépôt :
4169358
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2025
Clarteis de Clarteis

Présentation de la marque Clarteis

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clarteis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clarteis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Clarteis domicilié(e) WTC2, 120 route des macarons - 06560 - Valbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 392 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clarteis domicilié(e) WTC2, 120 route des macarons - 06560 - Valbonne - France.

La marque Clarteis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clarteis arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

Clarteis a également déposé les autres marques suivantes : exciplex , Biovilite , Biovilite


Clarteis, SAS - WTC2, 120 route des macarons - 06560 - Valbonne - France - SIREN 801392408


Clarteis - WTC2, 120 route des macarons - 06560 - Valbonne - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.