Déposée le 21 septembre 2011 par l'association loi 1901 CLARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 CLARTE domicilié(e) 38 rue des docteurs Calmette et Guérin - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 199 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLARTE domicilié(e) 38 rue des docteurs Calmette et Guérin - 53000 - LAVAL - France.
La marque CLARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLARTE, association loi 1901 - 38 rue des docteurs Calmette et Guérin - 53000 - LAVAL - France - SIREN 410199749
CLARTE - 38 rue des docteurs Calmette et Guérin - 53000 - LAVAL - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Organisation et conduite d'ateliers de sensibilisation, de colloques et conférences. Equipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement numérique du son ou des images. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de simulation visuelle, réalité virtuelle et réalité augmentée. Périphériques haptiques, interfaces interactives, appareils de projection, appareils pour la visualisation d'images.
Développement (conception) de logiciels, à savoir développement d'applications expérimentales en réalité virtuelle et réalité augmentée. Cellule de diffusion technologique. Formation professionnelle. Services de formation.
Recherches et services technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines de la réalité virtuelle et de la réalité augmentée. Conception et développement de systèmes informatiques, à savoir conception et développement de nouveaux périphériques et systèmes de réalité virtuelle et réalité augmentée (système informatique). Recherche et développement de nouveaux produits et services en réalité virtuelle et réalité augmentée pour des tiers (conseil et expertise). Etudes de projets techniques.
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