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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clarté Patrimoine
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Clarté Finances
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clarté Finances
Clarté Patrimoine, SAS

Numéro de dépôt :
4383251
Date de dépôt :
18/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2027
Clarté Finances de Clarté Patrimoine

Présentation de la marque Clarté Finances

Déposée par voie électronique le 18 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clarté Patrimoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clarté Finances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Clarté Patrimoine domicilié(e) 87 RUE JEANNE D ARC - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 837 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clarté Patrimoine, M. Frédéric SOLLE-TOURETTE domicilié(e) 87 rue Jeanne d Arc - 76000 - Rouen - France.

La marque Clarté Finances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clarté Finances arrivera à expiration en date du 18 août 2027.

Clarté Patrimoine a également déposé les autres marques suivantes : Clarté Assurances


Clarté Patrimoine, SAS - 87 RUE JEANNE D ARC - 76000 - ROUEN - France - SIREN 819837766


Clarté Patrimoine, M. Frédéric SOLLE-TOURETTE - 87 rue Jeanne d Arc - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Assurances ; services bancaires ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

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