Déposée le 26 décembre 2000 par CLARTE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est CLARTE Alain, domicilié(e) 13, chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLARTE Alain - France.
La marque SAGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLARTE Alain - 13, chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France
Monsieur CLARTE Alain - France
Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337472 - Publication au BOPI 2001-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Meubles, glaces (miroirs), cadres, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelle en bois, ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues rayonnages, récipients d'emballages en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, service vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, maison de repos et de convalescence. Pouponnières, agences matrimoniales ; pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essai de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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