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Marques déposées par CLARTE ALAIN
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SAGANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGANE
CLARTE ALAIN

Numéro de dépôt :
3062799
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2010

Présentation de la marque SAGANE

Déposée le 30 octobre 2000 par CLARTE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est CLARTE ALAIN, domicilié(e) 13, chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLARTE Alain - France.

La marque SAGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGANE est expirée depuis le 30 octobre 2010.

CLARTE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : TELCARA , LA PASSION DES COULEURS , HEXELINE , DASHA , UNIVERS DU TEXTILE , DIANE DALIS , ALAIN CLARTE , JEANNE CALMENT , C , SAGANE


CLARTE ALAIN - 13, chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France


Monsieur CLARTE Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.