Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DES COULEURS
Monsieur CLARTE Alain

Numéro de dépôt :
1661643
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
30/04/2001

Présentation de la marque LA PASSION DES COULEURS

Déposée le 30 avril 1991 par monsieur CLARTE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « LA PASSION DES COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLARTE Alain domicilié(e) 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.

La marque LA PASSION DES COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CLARTE Alain a également déposé les autres marques suivantes : TELCARA , HEXELINE , DASHA , UNIVERS DU TEXTILE , DIANE DALIS , ALAIN CLARTE , JEANNE CALMENT , C , SAGANE , JEANNE CALMENT


Monsieur CLARTE Alain - 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France


Inscription le 25 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68006 - Publication au BOPI 1992-09-25

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.