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Marques déposées par CLARTE Alain
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HEXELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXELINE
CLARTE Alain

Numéro de dépôt :
99830064
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2009

Présentation de la marque HEXELINE

Déposée le 16 décembre 1999 par CLARTE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est CLARTE Alain, domicilié(e) 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLARTE Alain - France.

La marque HEXELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXELINE est expirée depuis le 16 décembre 2009.

CLARTE Alain a également déposé les autres marques suivantes : TELCARA , LA PASSION DES COULEURS , DASHA , UNIVERS DU TEXTILE , DIANE DALIS , ALAIN CLARTE , JEANNE CALMENT , C , SAGANE , JEANNE CALMENT


CLARTE Alain - 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France


CLARTE Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

- cuir et imitations du cuir et produits en ces matières non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs à main, sacs de voyage, portefeuilles. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. - tissus à usage textile et produit textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de maison, linge de lit, linge de table ; couverture de lit et de table. - vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.