Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALAIN CLARTE
CLARTE Alain

Numéro de dépôt :
1724501
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque ALAIN CLARTE

Déposée le 30 juillet 1987 par CLARTE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALAIN CLARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLARTE Alain, domicilié(e) 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT DIE (dossier no 2091644) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2091644) - France.

La marque ALAIN CLARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALAIN CLARTE est expirée depuis le 30 juillet 2007.

CLARTE Alain a également déposé les autres marques suivantes : TELCARA , LA PASSION DES COULEURS , HEXELINE , DASHA , UNIVERS DU TEXTILE , DIANE DALIS , JEANNE CALMENT , C , SAGANE , JEANNE CALMENT


CLARTE Alain - 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT DIE (dossier no 2091644) - France


Michel POUPON Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2091644) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1997 n°2091644 - Publication au BOPI 1997-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 29 mai 1997 - Changement d'adresse n°237730 - Publication au BOPI 1997-05-29

Eaux de toilette et, plus généralement, parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentrifrices, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes.Publications et imprimés en tous genres concernant une activité de franchisage, papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;Clichés.Articles de maroquinerie non compris dans d'autres classes;cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;maroquinerie.Vêtements confectionnés en tous genres et, plus généralement tous vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Matières textiles fibreuses brutes;filets;tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer,).Services de publicité et d'affaires.Services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale.Services rendus par un franchiseur, à savoir, communication de savoir-faire; concession de licences dans le domaine de la confection du prêt-à-porter, de la maroquinerie, de la bijouterie et de la joaillerie, de la parfumerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.