Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAROSTAT
Société dite: CLAROSTAT MFG. CO., INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1618007
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2000

Présentation de la marque CLAROSTAT

Déposée le 28 septembre 1990 par la société CLAROSTAT MFG. CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAROSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CLAROSTAT MFG. CO domicilié(e) Washington Street, Dover, Etat de New Hampshire ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque CLAROSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAROSTAT est expirée depuis le 28 septembre 2000.

CLAROSTAT MFG. CO a également déposé les autres marques suivantes : MOD POT


Société dite: CLAROSTAT MFG. CO., INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.) - Washington Street, Dover, Etat de New Hampshire ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Résistances de charge, résistances ajustables et résistances réglables, résistances de puissance, résistances fixes, potentiomètres, rhéostats, résistances de réglage de puissance dites "volumes contrôlés", atténuateurs, éléments chauffants à résistance éléctrique, résistances chauffantes; diviseurs de tension, résistances du type à fiche, charge de ligne, régulateurs de tension, fusibles, bobines d'arrêt dites bobines "de choc", interrupteurs et commutateurs, piège à ions, moteurs synchrones, boîtes de résistances en décades, shunts et pièces et organes composant les articles sus-indiqués, et plus généralement appareillage électrique utilisé en électronique, radio-électricité et télévision

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.