Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLARLINE
CLARLIGHT, SAS

Numéro de dépôt :
4370787
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2027
CLARLINE de CLARLIGHT

Présentation de la marque CLARLINE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARLIGHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLARLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARLIGHT domicilié(e) 11 Bd Georges Clemenceau - 76200 - DIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 294 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline BONNET domicilié(e) 2660 Route de la Corbière - 76720 - AUFFAY - France.

La marque CLARLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARLINE arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.


CLARLIGHT, SAS - 11 Bd Georges Clemenceau - 76200 - DIEPPE - France - SIREN 804294064


Mme. Caroline BONNET - 2660 Route de la Corbière - 76720 - AUFFAY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.