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Marques déposées par Clarke Modet & Compañia
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FRESUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRESUR
Clarke Modet & Compañia, S.L. (société de droit espagnol)

Numéro de dépôt :
1370307
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2006

Présentation de la marque FRESUR

Déposée le 12 septembre 1986 par Clarke Modet & Compañia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRESUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Clarke Modet & Compañia, S.L. (société de droit espagnol), domicilié(e) Avenida de los Encuartes, no21 28760 TRES CANTOS (MADRID) ESPAGNE (dossier no 2075009) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. domicilié(e) (dossier no 2075009) - France.

La marque FRESUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRESUR est expirée depuis le 12 septembre 2006.


Clarke Modet & Compañia, S.L. (société de droit espagnol) - Avenida de los Encuartes, no21 28760 TRES CANTOS (MADRID) ESPAGNE (dossier no 2075009) - Espagne


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - (dossier no 2075009) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1996 n°2075009 - Publication au BOPI 1996-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239456 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206764 - Publication au BOPI 1996-09-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.