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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARKE ENERGY FRANCE
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CLARKE ENERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARKE ENERGY
CLARKE ENERGY FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4109204
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
CLARKE ENERGY de CLARKE ENERGY FRANCE

Présentation de la marque CLARKE ENERGY

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARKE ENERGY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLARKE ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARKE ENERGY FRANCE domicilié(e) Zone d'Activités de la Malle - 13320 - BOUC BEL AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 818 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16, Rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque CLARKE ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARKE ENERGY est expirée depuis le 30 juillet 2024.

CLARKE ENERGY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLARKE ENERGY


CLARKE ENERGY FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique - Zone d'Activités de la Malle - 13320 - BOUC BEL AIR - France - SIREN 439818071


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16, Rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Machines et machines outils servant à la distribution d'énergie ; machines et machines outils servant au traitement des déchets organiques et chimiques, surpresseurs et ventilateurs pour moteurs ; moteurs servant à la distribution d'énergie ; moteurs servant au traitement des déchets organiques et chimiques ; accouplements et organes de transmission autres que pour véhicules terrestres ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de toute autre source d'énergie ; batterie électrique ; relais électrique ;

Installation, entretien et réparation de machines, machines-outils et moteurs servant à la distribution d'énergie ; installation, entretien et réparation de machines, machines-outils et moteurs servant au traitement des eaux usées, des déchets organiques et chimiques, notamment par lixiviation (à savoir extraction d'un composé soluble à partir d'un produit pulvérisé par des opérations de lavage et de percolation) et méthanisation (à savoir dégradation de la matière organique par une flore microbiologique en l'absence d'oxygène) ;

Production d'énergie.