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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLARITAS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLARITAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94538887
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) CLARITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLARITAS domicilié(e) 25 QUAI AULAGNIER,92600 ASNIERES SUR SEINE (dossier no 2286455) - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 437 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2286455) - 75002 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538887.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 octobre 2014.

CLARITAS a également déposé les autres marques suivantes : K2A , SITUINFO , ASTUCLIC , SPECTRAMARKETING , OptiSecto , GESC , ADDE ANALYSE DES DONNEES POUR LA DECISION DANS L ENTREPRISE , GEOVISION , SPECTRA MARKETING , SelectAdresses


CLARITAS Société Anonyme - 25 QUAI AULAGNIER,92600 ASNIERES SUR SEINE (dossier no 2286455) - 92600 - France - SIREN 393437926


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2286455) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2005 n°2286455 - Publication au BOPI 2005-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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