Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GESC
CLARITAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94515325
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014

Présentation de la marque GESC

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CLARITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GESC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLARITAS domicilié(e) 235 avenue le Jour se Lève,92651 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2262240) - 92651 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 437 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLARITAS domicilié(e) 235 avenue le Jour se Lève,92651 BOULOGNE BILLANCOURT cedex (dossier no 2262240) - 92651 - France.

La marque GESC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GESC est expirée depuis le 13 avril 2014.

CLARITAS a également déposé les autres marques suivantes : K2A , (Marque figurative) , SITUINFO , ASTUCLIC , SPECTRAMARKETING , OptiSecto , GESC , ADDE ANALYSE DES DONNEES POUR LA DECISION DANS L ENTREPRISE , GEOVISION , SPECTRA MARKETING


CLARITAS Société Anonyme - 235 avenue le Jour se Lève,92651 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2262240) - 92651 - France - SIREN 393437926


CLARITAS - 235 avenue le Jour se Lève,92651 BOULOGNE BILLANCOURT cedex (dossier no 2262240) - 92651 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298818 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 15 mai 2001 - Changement d'adresse n°323669 - Publication au BOPI 2001-05-15

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2262240 - Publication au BOPI 2004-04-05

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; bases de données, supports informatiques de données, logiciels; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; journaux, périodiques, brochures, guides, affiches, catalogues; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.Publicité; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, questionnaires), diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, études de marchés, gestion des fichiers informatiques, sondages d'opinion; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Service d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Messagerie électronique, service télématique, communications radiophoniques, téléphoniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.