Déposée le 13 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CLARITAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GEOCODEUR UNIVERSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLARITAS domicilié(e) 235 avenue le Jour se Lève,925651 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - 925651 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 437 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLARITAS (SA) Mlle Erika BOISSY domicilié(e) 235 avenue le Jour se Lève,925651 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - 925651 - France.
La marque GEOCODEUR UNIVERSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLARITAS (SA) - 235 avenue le Jour se Lève,925651 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - 925651 - France - SIREN 393437926
CLARITAS (SA) Mlle Erika BOISSY - 235 avenue le Jour se Lève,925651 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - 925651 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470218 - Publication au BOPI 2007-12-13
Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478623 - Publication au BOPI 2008-08-05
Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination n°470219 - Publication au BOPI 2007-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Logiciels et progiciels (programmes enregistrés) pour le traitement de l'information - Matériels, équipements, dispositifs et organes de calculs, de saisie, de conversion, de traitement et de transmission de données et d'informations géographiques, numériques, cartographi-ques, de chalandise ou autres ; Banques et bases de données - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, du texte ou des images - Supports d'enregistrement de tout type, numériques, disques compacts numériques, disquettes ou autres. Manuels pour le traitement de l'information - Manuels et documentation de logiciels et d'ordinateurs - Papier, carton destinés à l'enregistrement de programmes d'ordinateurs Gestion de fichiers informatiques et bases de données géographiques, numériques, cartographiques ou autres services comportant l'enregistrement, la transmission d'enregistrements, ainsi que la compilation et l'exploitation de données informatisées, services d'aide à la décision pour la direction des affaires dans l'entreprise. Communication par terminaux d'ordinateurs de l'information, catalogues de présentation, de promotion et de diffusion, de vente de tous produits et services sur tous réseaux informatiques, télématiques et Internet, tant nationaux qu'intemationaux. Education, formation, enseignement, cartes, dessins, images géographiques, numériques, typographiques routiers ou autres. Elaboration, conception de logiciels, concessions de licences de propriété intellectuelle ; programmation par ordinateurs - Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans géographiques, numériques, cartographiques ou autres, maintenance (mise à jour) technique de logiciels ; conseils en matière technique, informatique, géographique et mercatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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