Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMmap
CLARITAS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3240328
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
DOMmap de CLARITAS

Présentation de la marque DOMmap

Déposée le 1 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CLARITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMmap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLARITAS domicilié(e) 235 avenue le Jour se Lève,92651 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - 92651 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 437 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLARITAS (S.A.) Mlle Yasmina BOUASSA domicilié(e) 235 avenue le Jour se Lève,92651 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - 92651 - France.

La marque DOMmap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMmap est expirée depuis le 1 août 2013.

CLARITAS a également déposé les autres marques suivantes : K2A , (Marque figurative) , SITUINFO , ASTUCLIC , SPECTRAMARKETING , OptiSecto , GESC , ADDE ANALYSE DES DONNEES POUR LA DECISION DANS L ENTREPRISE , GEOVISION , SPECTRA MARKETING


CLARITAS (S.A.) - 235 avenue le Jour se Lève,92651 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - 92651 - France - SIREN 393437926


CLARITAS (S.A.) Mlle Yasmina BOUASSA - 235 avenue le Jour se Lève,92651 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - 92651 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470218 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478623 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination n°470219 - Publication au BOPI 2007-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Logiciels et progiciels pour le traitement de données et d'informations géographiques numériques et cartographiques des départements d'outre mer pour permettre de localiser les prospects et clients, pour définir l'implantation d'un nouveau point de vente ou panneau publicitaire, pour cibler la distribution de prospectus, et sollicitations commerciales – supports d'enregistrement de tous types, numériques, CD ROM, disquettes. Gestion de fichiers informatiques et de base de données géographiques, numériques, cartographiques des départements d'outre mer, services d'enregistrement de données informatisées, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Communication par terminaux d'ordinateurs des informations. Elaboration, conception de logiciels – concessions de licences de propriété intellectuelle – programmation par ordinateur – travaux d'ingénieurs, établissements de plans, géographiques, numériques, cartographiques ou autres des départements d'outre mer, maintenance de logiciels. Services comportant la transmission d'enregistrements ainsi que la compilation de données informatisées. Conseils en matière informatique. Service d'exploitation de données commerciales informatisées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.