Marque enregistrée - Marque en vigueur

La graine locale
Madame Clarisse ROMEYRON

Numéro de dépôt :
4482345
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
La graine locale de Clarisse ROMEYRON

Présentation de la marque La graine locale

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par madame Clarisse ROMEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La graine locale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est madame Clarisse ROMEYRON domicilié(e) 6 rue de l'égalité - 42530 - Saint Genest Lerpt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Clarisse ROMEYRON domicilié(e) 6 rue de l'égalité - 42530 - Saint Genest Lerpt - France.

La marque La graine locale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La graine locale arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.


Madame Clarisse ROMEYRON - 6 rue de l'égalité - 42530 - Saint Genest Lerpt - France


Madame Clarisse ROMEYRON - 6 rue de l'égalité - 42530 - Saint Genest Lerpt - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 3 avril 2019 - Retrait partiel n°753338 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.