Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REGNE ET FILS
Mme. clarisse pitton
M. Christophe Rolland, linnaeus, sarl, (ex. Scarpe)

Numéro de dépôt :
4040426
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
REGNE ET FILS de clarisse pitton

Présentation de la marque REGNE ET FILS

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par madame clarisse pitton et monsieur Christophe Rolland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGNE ET FILS »

Les déposants sont madame clarisse pitton domicilié(e) linnaeus sarl (ex. Scarpe), 8 rue verdaine - 1204 - geneve - Suisse et monsieur Christophe Rolland domicilié(e) 8 rue verdaine - 1204 - Geneve - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. clarisse pitton, linnaeus, sarl, (ex. Scarpe) domicilié(e) 8 rue verdaine - 1204 - geneve - Suisse.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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clarisse pitton a également déposé les autres marques suivantes : Maison Terre


Mme. clarisse pitton - linnaeus sarl (ex. Scarpe), 8 rue verdaine - 1204 - geneve - Suisse

M. Christophe Rolland, linnaeus, sarl, (ex. Scarpe) - 8 rue verdaine - 1204 - Geneve - Suisse


Mme. clarisse pitton, linnaeus, sarl, (ex. Scarpe) - 8 rue verdaine - 1204 - geneve - Suisse


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 22 mars 2017 - Rejet total n°696798 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.