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Marques déposées par Clarisse BRUNET-CODACCIONI
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SAC ETC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAC ETC
Clarisse BRUNET-CODACCIONI

Numéro de dépôt :
3668945
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/08/2019
SAC ETC de Clarisse BRUNET-CODACCIONI

Présentation de la marque SAC ETC

Déposée le 4 août 2009 par Clarisse BRUNET-CODACCIONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SAC ETC »

Le déposant est Clarisse BRUNET-CODACCIONI domicilié(e) 0 Route de Servanes, Chemin du mas de Bonnet - 13890 - MOURIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clarisse BRUNET-CODACCIONI domicilié(e) 0 Route de Servanes, Chemin du mas de Bonnet - 13890 - MOURIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC ETC est expirée depuis le 4 août 2019.


Clarisse BRUNET-CODACCIONI - 0 Route de Servanes, Chemin du mas de Bonnet - 13890 - MOURIES - France


Clarisse BRUNET-CODACCIONI - 0 Route de Servanes, Chemin du mas de Bonnet - 13890 - MOURIES - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531023 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; Sac comportant un mélange de toile de jute (provenant de sacs à café), de tissus, et de galons à savoir sacs à main/ sacs à dos, sacs d'écoliers ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.