Déposée le 15 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CLARINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUTE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLARINS domicilié(e) 4, rue Berteaux Dumas,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLARINS SA François-Xavier POULIQUEN Département des Marques domicilié(e) 4, rue Berteaux Dumas,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.
La marque TOUTE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLARINS SA - 4, rue Berteaux Dumas,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 775668155
CLARINS SA François-Xavier POULIQUEN Département des Marques - 4, rue Berteaux Dumas,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 10 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569427 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-10
Inscription le 16 mai 2012 - Changement de dénomination n°575910 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-16
Parfums, eaux de senteur, eaux de toilette, eaux de cologne, préparations de toilette, produits non médicaux pour le bain, produits pour hygiène personnelle et déodorant à usage personnel, savons parfumés, laits cosmétiques, lotions et gels non médicaux pour le soin de la peau.
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