Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLARINET EDITION
/
Concours Debussy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concours Debussy
CLARINET EDITION, association lois 1901

Numéro de dépôt :
3917122
Date de dépôt :
01/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/05/2022
Concours Debussy de CLARINET EDITION

Présentation de la marque Concours Debussy

Déposée le 1 mai 2012 par CLARINET EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Concours Debussy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est CLARINET EDITION, association lois 1901 domicilié(e) 5 bis rue Pierre Brossolette - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLARINET EDITION, M. Amet Franck domicilié(e) 5 bis rue Pierre Brossolette - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque Concours Debussy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concours Debussy est expirée depuis le 1 mai 2022.


CLARINET EDITION, association lois 1901 - 5 bis rue Pierre Brossolette - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


CLARINET EDITION, M. Amet Franck - 5 bis rue Pierre Brossolette - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Organisation de compétition et concours international d'interprétation musicale, qui a pour vocation l'aide au développement de la carrière des jeunes musiciens (divertissement ou éducation).