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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANT (FRANCE
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LAMOFERTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMOFERTIL
CLARIANT (FRANCE) - Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3163334
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2012
LAMOFERTIL de CLARIANT (FRANCE

Présentation de la marque LAMOFERTIL

Déposée le 7 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANT (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAMOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANT (FRANCE domicilié(e) 70, Avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 512 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque LAMOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMOFERTIL est expirée depuis le 7 mai 2012.

CLARIANT (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOZEPOLE


CLARIANT (FRANCE) - Société par actions simplifiée - 70, Avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 410512263


RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 16 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439695 - Publication au BOPI 2006-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Boues stabilisées issues d'une station d'épuration.