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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANCE
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SINUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINUX
CLARIANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3835679
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
SINUX de CLARIANCE

Présentation de la marque SINUX

Déposée le 31 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANCE domicilié(e) rue James WATT, Z.A. - 62000 - DAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SINUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINUX est expirée depuis le 31 mai 2021.

CLARIANCE a également déposé les autres marques suivantes : IDYS , NUCLEOFIL , CLARIANCE , NEOFACET , AGGERIS , ERISMA , NUCLEOFILL , CLARIANCE , CLIF


CLARIANCE, S.A.S. - rue James WATT, Z.A. - 62000 - DAINVILLE - France


ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits médicaux, pharmaceutiques et chirurgicaux pour implants nucléique de la colonne vertébrale, substances chimiques pour implant nucléique, substances de remplissage pour implant nucléique, substances bio-résorbables de remplissage pour implants nucléiques, substances viscoélastiques injectables pour implants nucléiques, silicone injectable biocompatible pour implants nucléiques.

Implants nucléiques pour vertèbres, implants de nucléoarthoplastie pour vertèbres, implants nucléiques à base de substances de remplissage pour vertèbres, implants de disques intervertébraux, implants nucléiques à base de silicone injectable biocompatible, implants de disques intervertébraux.