Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEOFACET
CLARIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3708288
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/01/2030
NEOFACET de CLARIANCE

Présentation de la marque NEOFACET

Déposée le 28 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NEOFACET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANCE domicilié(e) 18 rue Robespierre - 62217 - BEAURAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France.

La marque NEOFACET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOFACET arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

CLARIANCE a également déposé les autres marques suivantes : IDYS , NUCLEOFIL , CLARIANCE , AGGERIS , SINUX , ERISMA , NUCLEOFILL , CLARIANCE , CLIF


CLARIANCE, SAS - 18 rue Robespierre - 62217 - BEAURAINS - France


COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730191 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-07

Appareils et instruments chirurgicaux, articles orthopédiques, implants artificiels, prothèses facettaires pour vertèbres, prothèses des apophyses articulaires pour vertèbres, prothèses pour colonne vertébrale.