Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AT COURSES
Numéro de dépôt :
1719584
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/1999
Présentation de la marque AT COURSES
Déposée le 8 juin 1989 par CLARET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AT COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AT COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT COURSES est expirée depuis le 8 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26