Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T CREATION OOTT CREATION
Mr CLARET Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1751122
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
06/04/1999
T CREATION OOTT CREATION de CLARET Jean-Jacques

Présentation de la marque T CREATION OOTT CREATION

Déposée le 6 avril 1989 par monsieur CLARET Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « T CREATION OOTT CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLARET Jean-Jacques domicilié(e) Borgheas . Peillon, 06440 L'Escarène A.M. - France.

La marque T CREATION OOTT CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T CREATION OOTT CREATION est expirée depuis le 6 avril 1999.

CLARET Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : NAZOLE , LICENSE TO CLEAN


Mr CLARET Jean-Jacques - Borgheas . Peillon, 06440 L'Escarène A.M. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage; matière plastique pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie : clichés; journaux; revues; papier wc; cartes postales, dépliants humoristiques; tampons encreur; tampons graveur. vêtements, chaussures, chapellerie, foulards imprimés. Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; aide dans l'exportation ou la direction d'une entreprise commerciale ou d'un privé

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).