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Marques déposées par monsieur CLARET J.J
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.L.T.C. License to Clean
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

.L.T.C. License to Clean
Mr CLARET J.J.
agissant au nom de la S.C.I. .L.T.C. en cours de constitutions

Numéro de dépôt :
3276540
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
.L.T.C. License to Clean de CLARET J.J

Présentation de la marque .L.T.C. License to Clean

Déposée le 27 février 2004 par monsieur CLARET J.J et agissant au nom de la S.C.I. .L.T.C. en cours de constitutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « .L.T.C. License to Clean »

Les déposants sont monsieur CLARET J.J - France et agissant au nom de la S.C.I. .L.T.C. en cours de constitutions domicilié(e) domicilié : maison “ AUGUSTE ”, 61 carriera dau plan,06440 L'ESCARENE - 06440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLARET Jean Jacques domicilié(e) maison “ AUGUSTE ”, 61 carriera dau plan,06440 L'ESCARENE - 06440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr CLARET J.J. - France

agissant au nom de la S.C.I. .L.T.C. en cours de constitutions - domicilié : maison “ AUGUSTE ”, 61 carriera dau plan,06440 L'ESCARENE - 06440 - France


Monsieur CLARET Jean Jacques - maison “ AUGUSTE ”, 61 carriera dau plan,06440 L'ESCARENE - 06440 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410697 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, estimations immobilières, gérances de bien immobiliers, analyses financières, constitution ou investissement de capitaux, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) placement de fonds.