Marque expirée - Marque en non vigueur
Moulin des ombres
Numéro de dépôt :
3713146
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
Présentation de la marque Moulin des ombres
Déposée le 16 février 2010 par claret de fleurieu jean rené auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moulin des ombres »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin des ombres est expirée depuis le 16 février 2020.
claret de fleurieu jean rené a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37