Déposée le 9 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAREMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLAREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAREMONT domicilié(e) 8 rue Pelletier - 69004 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CLAREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAREMONT est expirée depuis le 9 mars 2022.
CLAREMONT, SARL - 8 rue Pelletier - 69004 - LYON - France
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638983 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Inscription le 22 décembre 2014 - Changement d'adresse n°638982 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Inscription le 6 juin 2017 - Changement d'adresse n°700917 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06
– huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.
– machines-outils ; moteurs et leurs parties (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres (notamment applications ferroviaires) ; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques ; moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînements à vitesse variable ; générateurs d'électricité.
– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électrotechniques, nautiques, géodésiques, acoustiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de régulation, de commande, de protection, de surveillance, de coupure, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), météorologiques, océanologiques ; appareils permettant le contrôle (inspection) de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; bobines ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; matériels de soudure ; canalisations électriques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; canalisations électriques préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; logiciels de conduite et de supervision de procédés automatisés ;
– véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de chemins de fer ou de wagons ; attelages de remorques pour véhicules ; bogies pour wagons de chemins de fer ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; cheminées de locomotives ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; couchettes pour véhicules ; culbuteurs de wagons [parties de wagons] ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; essuie-glace ; freins de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; hublots ; locomobiles ; locomotives ; machines motrices pour véhicules terrestres ; marchepieds de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; pare-brise ; pare-chocs de véhicules ; sièges de véhicules ; trains de voitures ; vitres de véhicules ; voitures ; véhicules militaires de transport ; véhicules télécommandés autres que jouets ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; véhicules électriques ; wagonnets ; wagons ; wagons frigorifiques ; wagons-lits ; wagons-restaurants.
– services de vente au détail et en gros de machines-outils, moteurs, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres (notamment applications ferroviaires), variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînements à vitesse variable, générateurs d'électricité, accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de chemins de fer ou de wagons, attelages de remorques pour véhicules, bogies pour wagons de chemins de fer, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, cheminées de locomotives, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, couchettes pour véhicules, culbuteurs de wagons [parties de wagons], démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules [capitonnage], hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], hublots, locomobiles, locomotives, machines motrices pour véhicules terrestres, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs à réaction pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, pare-brise, pare-chocs de véhicules, sièges de véhicules, trains de voitures, vitres de véhicules, voitures, véhicules militaires de transport, véhicules télécommandés autres que jouets, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, véhicules électriques, wagonnets, wagons, wagons frigorifiques, wagons-lits et wagons-restaurants ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; agences d'import-export.
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