Déposée le 31 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLARELIA HOLDING (anciennement Courties Developpement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Natâma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLARELIA HOLDING (anciennement Courties Developpement domicilié(e) Parc Club du Millénaire, 1025 Avenue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 802 113 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Marie-Pierre Bonnet-Desplan domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel, Batiment 22, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.
La marque Natâma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Natâma est expirée depuis le 31 mai 2022.
CLARELIA HOLDING (anciennement Courties Developpement), SARL - Parc Club du Millénaire, 1025 Avenue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 441802113
ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Marie-Pierre Bonnet-Desplan - 1025 rue Henri Becquerel, Batiment 22, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2514844 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-23
Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724759 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30
Savons, cosmétiques, parfumerie, shampooing. Aliments pour bébés, à savoir petits pots pour bébés ; farines pour bébés. Substances diététiques à usage médical. Vêtements, chapeaux, sous-vêtements. Jeux ; jouets. Boissons au substitut de lait ; substituts aux produits à base de lait de vache ; yaourts ; lait ; conserves de fruits, de légumes ; plats cuisinés et préparés à l'exception de ceux pour animaux ; salades de fruits ; viande conservée ; volaille ; potages ; salade de légumes ; confitures, compotes. Biscuiterie ; petits-beurre ; petits pains ; pain d'épice ; pâtisserie ; préparation faite de céréales ; gâteaux ; entremets ; confiserie ; boissons à base de cacao ; produits de cacao ; sucre candi ; boissons à base de chocolat ; gaufres ; crêpes ; glaces (alimentaire) ; crèmes glacées ; sorbets glacés ; pâtes alimentaires ; riz. Eaux minérales ; laits végétaux (boisson) ; préparation pour faire des boissons ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; nectar de fruits ; sirop pour boissons ; sodas ; jus végétaux. Service de restauration (alimentation) .
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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