Déposée le 14 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) CLARANOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PULS COMBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLARANOR domicilié(e) SITE AGROPARC, CHEMIN DE LA ROLLANDE, BP 21531 - 84916 - AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLARANOR, Mme FRANC Janyce domicilié(e) SITE AGROPARC, CHEMIN DE LA ROLLANDE, BP 21531 - 84916 - AVIGNON - France.
La marque PULS COMBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLARANOR, SA - SITE AGROPARC, CHEMIN DE LA ROLLANDE, BP 21531 - 84916 - AVIGNON - France
CLARANOR, Mme FRANC Janyce - SITE AGROPARC, CHEMIN DE LA ROLLANDE, BP 21531 - 84916 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Inscription le 22 août 2017 - Retrait partiel n°706643 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22
Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Appareils et instruments de stérilisation ; appareils et instruments de décontamination rapide ; appareils et instruments de stérilisation et décontamination par lumière pulsée ; stérilisateurs ; Stérilisateurs combinant la décontamination de l'ensemble des emballages sur une ligne d'embouteillages ou de conditionnement ; système de décontamination et de stérilisation par lumière pulsée de corps creux (type bouchons, préformes, pots) et/ou de corps plats (type films, opercules) ; aucun des produits précités n'étant utilisés dans des vehicules. Installation, maintenance, et réparation d'unité de stérilisation. Support et assistance sur unité de stérilisation, à savoir conseils pour l'utilisation d'une unité de stérilisation ; aucun de ces services n'étant en relation avec des véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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