Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERGERONNETTE
Mme. Clara Gouy, Agissant pour le compte de la société "GAEC de la Bergeronnette" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4364271
Date de dépôt :
27/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2027
BERGERONNETTE de Clara Gouy

Présentation de la marque BERGERONNETTE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2017 par madame Clara Gouy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERGERONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est madame Clara Gouy domicilié(e) les Quintins - 84400 - Lagarde d'Apt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de la Bergeronnette, Mme. Clara Gouy domicilié(e) les Quintins - 84400 - Lagarde d'Apt - France.

La marque BERGERONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERONNETTE arrivera à expiration en date du 27 mai 2027.


Mme. Clara Gouy, Agissant pour le compte de la société "GAEC de la Bergeronnette" en cours de formation - les Quintins - 84400 - Lagarde d'Apt - France


GAEC de la Bergeronnette, Mme. Clara Gouy - les Quintins - 84400 - Lagarde d'Apt - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Sacs ;

Fils à usage textile ; laine filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.