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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS
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FRANCE BONBONS CARAMELS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE BONBONS CARAMELS
CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS , Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3699788
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2019
FRANCE BONBONS CARAMELS de CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS

Présentation de la marque FRANCE BONBONS CARAMELS

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE BONBONS CARAMELS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS domicilié(e) ZI LA MARINIERE 29 RUE GUSTAVE EIFFEL 91971 BOUDOUFLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 333 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BONBONS CARAMELS est expirée depuis le 18 décembre 2019.


CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS , Société par actions simplifiée - ZI LA MARINIERE 29 RUE GUSTAVE EIFFEL 91971 BOUDOUFLE CEDEX - France - SIREN 342333838


CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Confiserie, pâtisserie, biscuits, glaces, chocolat.