Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE GLACIAL
CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3787991
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2020
PAVE GLACIAL de CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION

Présentation de la marque PAVE GLACIAL

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVE GLACIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION domicilié(e) ZI LA MARINIERE 29 Rue Gustave Eiffel 91971 BONDOUFLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 333 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque PAVE GLACIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE GLACIAL est expirée depuis le 6 décembre 2020.

CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE BONBON D'ANNIVERSAIRE , DC DELICARA , AUX FRUITS DE FRANCE , (Marque figurative) , LA BRIQUE ROSE , LE COMPTOIR DU CARAMEL , (Marque figurative)


CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - ZI LA MARINIERE 29 Rue Gustave Eiffel 91971 BONDOUFLE CEDEX - France - SIREN 342333838


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 6 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779428 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Bonbons.