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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1532020
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2009
Marque figurative de CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION domicilié(e) 29 Rue Gustave Eiffel, Z.I. La Marinière, 91070 BONDOUBLE (dossier no 2144331) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 333 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2144331) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532020.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2009.

CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PAVE GLACIAL , LE BONBON D'ANNIVERSAIRE , DC DELICARA , AUX FRUITS DE FRANCE , LA BRIQUE ROSE , LE COMPTOIR DU CARAMEL , (Marque figurative)


CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION (société anonyme) - 29 Rue Gustave Eiffel, Z.I. La Marinière, 91070 BONDOUBLE (dossier no 2144331) - France - SIREN 342333838


CABINET LAVOIX - (dossier no 2144331) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144331 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 12 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281114 - Publication au BOPI 1999-07-12

Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275871 - Publication au BOPI 1999-04-15

Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210284 - Publication au BOPI 1996-12-16

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